Marque expirée - Marque en non vigueur

JuriMédecin Conseils Les fiches juridiques pratiques au service du médecin
Marie-Pierre Hauville

Numéro de dépôt :
3626350
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
JuriMédecin Conseils Les fiches juridiques pratiques au service du médecin de Marie-Pierre Hauville

Présentation de la marque JuriMédecin Conseils Les fiches juridiques pratiques au service du médecin

Déposée le 30 janvier 2009 par Marie-Pierre Hauville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JuriMédecin Conseils Les fiches juridiques pratiques au service du médecin »

Le déposant est Marie-Pierre Hauville domicilié(e) 6 impasse du Grand Orme,78200 SOINDRES - 78200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Pierre Hauville domicilié(e) 6 impasse du Grand Orme,78200 SOINDRES - 78200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JuriMédecin Conseils Les fiches juridiques pratiques au service du médecin est expirée depuis le 30 janvier 2019.


Marie-Pierre Hauville - 6 impasse du Grand Orme,78200 SOINDRES - 78200 - France


Marie-Pierre Hauville - 6 impasse du Grand Orme,78200 SOINDRES - 78200 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques.