Marque enregistrée - Marque en vigueur

BHMS Building Health Monitoring Solutions
Mme. Marie-Pierre FAURITE, Agissant pour le compte de la société "BHMS" en cours de formation
M. Denis-Christophe BIRON, Agissant pour le compte de la société "BHMS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4362881
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2027
BHMS Building Health Monitoring Solutions de Marie-Pierre FAURITE

Présentation de la marque BHMS Building Health Monitoring Solutions

Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par madame Marie-Pierre FAURITE et monsieur Denis-Christophe BIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BHMS Building Health Monitoring Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Les déposants sont madame Marie-Pierre FAURITE domicilié(e) 20 rue des Grandes Murailles - 93300 - Aubervilliers - France et monsieur Denis-Christophe BIRON domicilié(e) 7 rue du Cloître Saint-Merri - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis-Christophe BIRON domicilié(e) 7 rue de clos Saint Merri - 75004 - Paris - France.

La marque BHMS Building Health Monitoring Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BHMS Building Health Monitoring Solutions arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.


Mme. Marie-Pierre FAURITE, Agissant pour le compte de la société "BHMS" en cours de formation - 20 rue des Grandes Murailles - 93300 - Aubervilliers - France

M. Denis-Christophe BIRON, Agissant pour le compte de la société "BHMS" en cours de formation - 7 rue du Cloître Saint-Merri - 75004 - Paris - France


M. Denis-Christophe BIRON - 7 rue de clos Saint Merri - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Informations en matière de construction ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.