Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISSION TERRE – OCEAN
Marie-Pierre CALEY

Numéro de dépôt :
3832049
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
MISSION TERRE – OCEAN de Marie-Pierre CALEY

Présentation de la marque MISSION TERRE – OCEAN

Déposée le 16 mai 2011 par Marie-Pierre CALEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISSION TERRE – OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Marie-Pierre CALEY domicilié(e) 33 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Pierre CALEY domicilié(e) 33 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France.

La marque MISSION TERRE – OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832049.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION TERRE – OCEAN est expirée depuis le 16 mai 2021.

Marie-Pierre CALEY a également déposé les autres marques suivantes : MISSION TERRE – OCEAN , ACTED


Marie-Pierre CALEY - 33 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France


Marie-Pierre CALEY - 33 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Organisation de voyages ; distribution de journaux ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.