Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SCENES OUVERTES
Numéro de dépôt :
3742804
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SCENES OUVERTES
Déposée par voie électronique le 2 juin 2010 par MARIE-PIERRE BAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCENES OUVERTES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573398 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10