Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCENES OUVERTES
MARIE-PIERRE BAUX

Numéro de dépôt :
3742804
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SCENES OUVERTES de MARIE-PIERRE BAUX

Présentation de la marque SCENES OUVERTES

Déposée par voie électronique le 2 juin 2010 par MARIE-PIERRE BAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCENES OUVERTES »

Le déposant est MARIE-PIERRE BAUX domicilié(e) Mas Baux Chemin du Mas Durand 66140 CANET EN ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE-PIERRE BAUX domicilié(e) Mas Baux Chemin du Mas Durand 66140 CANET EN ROUSSILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MARIE-PIERRE BAUX - Mas Baux Chemin du Mas Durand 66140 CANET EN ROUSSILLON - France


MARIE-PIERRE BAUX - Mas Baux Chemin du Mas Durand 66140 CANET EN ROUSSILLON - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573398 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir.