Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par Marie Petit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PLAN DE VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est Marie Petit domicilié(e) 14 Rue Lucien Sampaix - 75010 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Petit domicilié(e) 14 Lucien Sampaix - 75010 - Paris - France.
La marque LE PLAN DE VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN DE VERSAILLES arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.
Marie Petit - 14 Rue Lucien Sampaix - 75010 - Paris - France
Marie Petit - 14 Lucien Sampaix - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Poinçons (outils) ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Poinçons (outils) ; objets d'art : gravures/estampes en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; objets d'art : clefs et/ou serrures en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Publicité sur objets d'art (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses) et/ou en terre rares (métaux précieux) ; promotion culturelle et commerciale du made in France et de son excellence (soft power lié au mécénat) ; vente en ligne et aux détail d'objets d'art ; service de conciergerie (très hautes prestations/luxe) par la mise en relation commerciale (intermédiation commerciale) entre prestataires de services et de clients dans le commerce et les services de prestige (luxe/très haut gammes) ; services de ventes aux enchères ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Services caritatifs, à savoir collecte de fonds et parrainage
financier des grandes causes de notre époque sur notre planète, à savoir : l'action humanitaire : soutien aux fondation,
associations, et ong (catastrophes naturel et humanitaire), soutien aux fondations, associations, ong, institutions
oeuvrant pour la recherche médicale, cancer, sida, maladie d'alzheimer, maladie de parkinson, lutte et soutien contre la
sclérose en plaques, les maladies neuro-dégénératives, la mucoviscidose, les maladies rares, soutien à la recherche
sur l'autisme, soutien aux campagnes de communications en faveur des dons d'organes, campagnes d'informations
pour sensibiliser aux dangers du vih, campagne à la tolérance, créations d'hébergements, soutien aux plus démunis
partout dans le monde, accès à l'eau, lutte contre la faim, lutte contre les pandémies à savoir : le sida, la tuberculose, le
paludisme, la lèpre, la malaria, la poliomyélite, le paludisme, le choléra, ebola, soutiens aux actions sociales : lutte
contre la maltraitance enfants/adultes, protection et soutien à l'enfance, non séparation des frères et des soeurs,
vacances pour les enfants, soutien à l'éducation (contre l'illettrisme), protection et soutien aux handicapés, protections et
soutiens aux sans-abri, aide à la jeunesse : soutiens aux développements de centres culturels, artistiques, sportifs et
d'espaces sociaux, campagne d'information pour sensibiliser (le soutien à la tolérance), appui à l'éducation culturelle,
appui artistique, soutien aux projets personnels et innovants : développements d'idées aux service de l'intérêt général et
d'utilité publique, la préservation du patrimoine : aide à la restauration et à la survie du patrimoine national (jusqu'au
petites structures), protection et restauration de sites et monuments emblématiques, artistiques et historiques dans le
monde, appui offert aux organismes qui promeuvent l'accès aux métiers d'art par l'apprentissage, le respect de
l'environnement : soutien et protection des animaux (catastrophe naturelle), protection des espèces en voie de
disparition, action contre la maltraitance des animaux, structures de refuges pour animaux, programmes de
sensibilisation a la protection de l'environnement (assainissement de l'eau) et à l'écologie, préservation de la
biodiversité, espèces animales et végétales, protection et restauration de sites naturels menacés. soutien aux
développement de techniques respectueuses de l'environnement ;
Organisation de voyages (spaciaux) avec services hôtelier ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; service salon de thé ; service hôtelier (très haut gamme/luxe) pour être humain ; service hôtelier pour animaux domestiques (très haut de gamme/luxe).
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