Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CLEF DE NOTRE DAME (de Paris)
Marie PETIT

Numéro de dépôt :
3524534
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2017
LA CLEF DE NOTRE DAME (de Paris) de Marie PETIT

Présentation de la marque LA CLEF DE NOTRE DAME (de Paris)

Déposée le 14 septembre 2007 par Marie PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CLEF DE NOTRE DAME (de Paris) »

Le déposant est Marie PETIT domicilié(e) 71 rue Truffaut,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard HAAS Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLEF DE NOTRE DAME (de Paris) est expirée depuis le 14 septembre 2017.

Marie PETIT a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DU COEUR , LA CLEF DE LA MAISON DES ROIS , LA CLEF DE L'EUROPE , LA CLEF DU CHATEAU DE VERSAILLES , LA CLEF DES ETOILES , LA CLEF DES JOYAUX , LA CLEF DE L'UNIVERS , LA CLEF DE L'ARC DE TRIOMPHE , LA CLEF DES INVALIDES , LA CLEF DE LA PLACE VENDOME PARIS


Marie PETIT - 71 rue Truffaut,75017 PARIS - 75017 - France


Maître Gérard HAAS Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats - 87 Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Minerais ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; clefs.

Coutellerie.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte clefs de fantaisie.

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, serviettes à démaquiller en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films, et feuilles ; caractères d'imprimerie ;

Couture. Imprimerie. Services de broderie. Services de gravure. Services de dorure. Soufflage (verrerie).