Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CLEF DE LA LIBERTE (La Fayette-PARIS)
Marie PETIT

Numéro de dépôt :
3531422
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2017
LA CLEF DE LA LIBERTE (La Fayette-PARIS) de Marie PETIT

Présentation de la marque LA CLEF DE LA LIBERTE (La Fayette-PARIS)

Déposée le 16 octobre 2007 par Marie PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CLEF DE LA LIBERTE (La Fayette-PARIS) »

Le déposant est Marie PETIT domicilié(e) 71 rue Truffaut,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard HAAS Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLEF DE LA LIBERTE (La Fayette-PARIS) est expirée depuis le 16 octobre 2017.

Marie PETIT a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DU COEUR , LA CLEF DE NOTRE DAME (de Paris) , LA CLEF DE LA MAISON DES ROIS , LA CLEF DE L'EUROPE , LA CLEF DU CHATEAU DE VERSAILLES , LA CLEF DES ETOILES , LA CLEF DES JOYAUX , LA CLEF DE L'UNIVERS , LA CLEF DE L'ARC DE TRIOMPHE , LA CLEF DES INVALIDES


Marie PETIT - 71 rue Truffaut,75017 PARIS - 75017 - France


Maître Gérard HAAS Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats - 87 Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Minerais ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; clefs.

Coutellerie.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte clefs de fantaisie.

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, serviettes à démaquiller en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films, et feuilles ; caractères d'imprimerie ;

Couture. Imprimerie. Services de broderie. Services de gravure. Services de dorure. Soufflage (verrerie).