Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toc de mac
marie paule falloni

Numéro de dépôt :
3757844
Date de dépôt :
31/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2020
Toc de mac de marie paule falloni

Présentation de la marque Toc de mac

Déposée le 31 juillet 2010 par la société marie paule falloni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toc de mac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la société marie paule falloni domicilié(e) residence imperiale entree A2 rue des tamaris quartier candia - 20090 - AJACCIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 342 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marie paule falloni domicilié(e) residence imperiale entree A2 rue des tamaris quartier candia - 20090 - AJACCIO - France.

La marque Toc de mac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toc de mac est expirée depuis le 31 juillet 2020.


marie paule falloni - residence imperiale entree A2 rue des tamaris quartier candia - 20090 - AJACCIO - France - SIREN 403342082


marie paule falloni - residence imperiale entree A2 rue des tamaris quartier candia - 20090 - AJACCIO - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 11 octobre 2012 - Changement d'adresse n°586378 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 13 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797725 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes.