Présentation de la marque Swiss Natural Concept (S.N.C.)
Déposée le 14 juin 2004 par Marie Paule Bahisson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Swiss Natural Concept (S.N.C.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est Marie Paule Bahisson domicilié(e) 1 Rue de la gare,89520 SAINPUITS - 89520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Paule Bahisson domicilié(e) 1, Rue de la gare,89520 SAINPUITS - 89520 - France.
La marque Swiss Natural Concept (S.N.C.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Swiss Natural Concept (S.N.C.) est expirée depuis le 14 juin 2014.
Marie Paule Bahisson - 1 Rue de la gare,89520 SAINPUITS - 89520 - France
Marie Paule Bahisson - 1, Rue de la gare,89520 SAINPUITS - 89520 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
• savons, huiles essentielles, cosmétiques, produits de demaquillage. • substances diététiques à usage non medical à base de plantes, huiles de poissons… • soins d'hygiene et de beaute.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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