Déposée le 19 mai 2012 par mademoiselle Marie-Pascale Heid et monsieur Patrice Heid
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PELUCHE KORPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Les déposants sont mademoiselle Marie-Pascale Heid domicilié(e) Domaine du Grand Duc, 12 Avenue Diderot - 06210 - Mandelieu - France et monsieur Patrice Heid domicilié(e) Le Saint-Dominique 4, 218B Avenue des Caillols - 13012 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marie-Pascale Heid domicilié(e) Domaine du Grand Duc, 12 Avenue Diderot - 06210 - Mandelieu - France.
La marque PELUCHE KORPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920935.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELUCHE KORPS est expirée depuis le 19 mai 2022.
Mlle Marie-Pascale Heid - Domaine du Grand Duc, 12 Avenue Diderot - 06210 - Mandelieu - France
M. Patrice Heid - Le Saint-Dominique 4, 218B Avenue des Caillols - 13012 - Marseille - France
Mlle Marie-Pascale Heid - Domaine du Grand Duc, 12 Avenue Diderot - 06210 - Mandelieu - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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