Marque expirée - Marque en non vigueur

AMETIS
Madame Marie PAGET

Numéro de dépôt :
3451622
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/09/2016
AMETIS de Marie PAGET

Présentation de la marque AMETIS

Déposée le 21 septembre 2006 par madame Marie PAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AMETIS »

Le déposant est madame Marie PAGET domicilié(e) 162 rue Jean Moulin,38490 SAINT ANDRE LE GAZ - 38490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BRUN JURIS ECONOMIQUE Avocat domicilié(e) 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMETIS est expirée depuis le 21 septembre 2016.


Madame Marie PAGET - 162 rue Jean Moulin,38490 SAINT ANDRE LE GAZ - 38490 - France


Jean-Claude BRUN JURIS ECONOMIQUE Avocat - 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; matériel pour les pansements (à l'exception des instruments) ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amaigrissement ; préparations biologiques et chimiques à usage médical ; aliments et boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments pour bébés.

Papiers et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles de papeterie ; imprimés, cartonnages, journaux, revues, magazines, livres, manuels, dépliants, plaquettes, tracts et prospectus ;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; articles de sellerie ; porte cartes et portefeuilles ; étui pour clés (maroquinerie) ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; similicuir.