Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD MARIE ORPHEE DIFFUSION
MARIE-ORPHEE DIFFUSION (S.A.R.L.) M.O.D.

Numéro de dépôt :
1668087
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2000
MOD MARIE ORPHEE DIFFUSION de MARIE-ORPHEE DIFFUSIONM.O.D

Présentation de la marque MOD MARIE ORPHEE DIFFUSION

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIE-ORPHEE DIFFUSIONM.O.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD MARIE ORPHEE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIE-ORPHEE DIFFUSIONM.O.D domicilié(e) 2 allée des Bièvres, Résidence de l'Etang, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Renée GUEGAN - France.

La marque MOD MARIE ORPHEE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD MARIE ORPHEE DIFFUSION est expirée depuis le 15 novembre 2000.


MARIE-ORPHEE DIFFUSION (S.A.R.L.) M.O.D. - 2 allée des Bièvres, Résidence de l'Etang, 78000 VERSAILLES - France


Renée GUEGAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Vêtements de cuir, de tissus, bijoux fantaisie, chaussures, maroquinerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.