Chateau Le Petit Breton
Présentation de la marque Chateau Le Petit Breton
Déposée le 27 juin 2006 par MARIE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau Le Petit Breton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Chateau Le Petit Breton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau Le Petit Breton arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Inscription le 18 août 2015 - Transmission totale de propriété n°658163 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-18
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663508 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2016 n°2618231 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-13