Déposée le 7 avril 2005 par Marie-Odile ZUND et Design Textile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « cousu@moz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Les déposants sont Marie-Odile ZUND - France et Design Textile domicilié(e) 9, rue du Château,67540 OSTWALD - 67540 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Odile BOUCHE-ZUND domicilié(e) 9, rue du Château,67540 OSTWALD - 67540 - France.
La marque cousu@moz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cousu@moz est expirée depuis le 7 avril 2015.
Marie-Odile ZUND - France
Design Textile - 9, rue du Château,67540 OSTWALD - 67540 - France
Marie-Odile BOUCHE-ZUND - 9, rue du Château,67540 OSTWALD - 67540 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Meubles, glaces (miroirs), cadres, notamment étagères, fauteuils, sièges, canapés, chaises, tabourets. Rideaux, plaids, stores d'intérieurs. Objets d'art en roseau, jonc, osier, fibre de banane, corne, os, ivoire (pour des décorations ou des accessoires), baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ou tectiles ; taffetas, jute, indiennes, jersey ; lin, moleskine, soie, chenille, toile, tulle, étamine, feutre ; flanelle, futaine, ramie, damas, cotonnade, chanvre, crépon. Coussins, traversins, cintres pour vêtements, récipients d'emballage en matières plastiques, housses vêtements (rangement), literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas, vaisseliers, vannerie. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège (avec. lequel on peut réaliser un textile dont la fibre existe déjà). Bustes en bois, cire, plâtre, matière plastique, carton ondulé. Mannequins. Porte chapeaux éventails, garnitures de lit et de meuble non métalliques. Paravents (meubles). Tissus en matières naturelles ou synthétiques : notamment en fibre textile, non tissé, microfibre, cuir, liège, roseau, jonc, fibre de banane, raphia, plastique souple, polyesters, matières synthétiques, rideaux, plaids ou tapis. Couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile notamment tissus d'ameublement (abaca, sisal, rubans) ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison : linge de table non en papier ; linge de bain et vêtements d'intérieur (peignoirs, robes d'intérieur, ligne de vêtements d'intérieur). Coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, doublures (étoffes), étiquettes en tissu, tissus de soie pour patrons d'imprimerie. Tissus imitant la peau d'animaux, plaids, tricots, rideaux en matière textile ou matière plastique. Tissus en fibre de verre à usage textile. Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment chapeaux en tissus, en osier, en varaform (moulage des chapeaux). Etoles, lavallières, pochettes (habillement), tabliers (vêtements). Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements), fourrures synthétiques, gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements (ligne de vêtements d'intérieur).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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