Présentation de la marque MIL PAT' LE PETIT SYSTEME QUI BOUGE LES GROS
Déposée le 15 juin 2000 par Marie Noëlle Timmermans
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MIL PAT' LE PETIT SYSTEME QUI BOUGE LES GROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est Marie Noëlle Timmermans, domicilié(e) 144, Route de Bourgogne, 77250 Veneux les Sablons - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Noëlle TIMMERMANS - France.
La marque MIL PAT' LE PETIT SYSTEME QUI BOUGE LES GROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035702.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIL PAT' LE PETIT SYSTEME QUI BOUGE LES GROS est expirée depuis le 15 juin 2010.
Marie Noëlle Timmermans - 144, Route de Bourgogne, 77250 Veneux les Sablons - France
Marie Noëlle TIMMERMANS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Demande de renouvellement le 30 juin 2010 n°2445010 - Publication au BOPI 2010-06-30
Inscription le 12 février 2009 - Transmission totale de propriété n°492359 - Publication au BOPI 2009-02-12
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553030 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Inscription le 1 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°570760 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; roulements à billes ; produits métalliques munis de roulements à billes. Machines, à savoir : machines agricoles, machines pour la construction des routes, machines à vapeur, et machines-outils accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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