Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A L'INS'TEMPS… ESPACE CULTUREL GOURMAND
Marie-noelle Niollet
Sophie Gerard

Numéro de dépôt :
3793504
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
A L\'INS\'TEMPS… ESPACE CULTUREL GOURMAND de Marie-noelle Niollet

Présentation de la marque A L'INS'TEMPS… ESPACE CULTUREL GOURMAND

Déposée le 27 décembre 2010 par Marie-noelle Niollet et Sophie Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A L'INS'TEMPS… ESPACE CULTUREL GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Les déposants sont Marie-noelle Niollet domicilié(e) 00 chemin du jas blanc - 13840 - ROGNES - France et Sophie Gerard domicilié(e) 12 rue Jean Moulin - 13300 - PELISSANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-noelle Niollet domicilié(e) 00 chemin du jas blanc - 13840 - ROGNES - France.

La marque A L'INS'TEMPS… ESPACE CULTUREL GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'INS'TEMPS… ESPACE CULTUREL GOURMAND est expirée depuis le 27 décembre 2020.


Marie-noelle Niollet - 00 chemin du jas blanc - 13840 - ROGNES - France

Sophie Gerard - 12 rue Jean Moulin - 13300 - PELISSANNES - France


Marie-noelle Niollet - 00 chemin du jas blanc - 13840 - ROGNES - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.