Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTARD
Marie-Noëlle Bernard de la Barre de Danne

Numéro de dépôt :
3535947
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/11/2017
MOTARD de Marie-Noëlle Bernard de la Barre de Danne

Présentation de la marque MOTARD

Déposée le 7 novembre 2007 par Marie-Noëlle Bernard de la Barre de Danne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOTARD »

Le déposant est Marie-Noëlle Bernard de la Barre de Danne domicilié(e) 10 Avenue du Pilat,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Noëlle Bernard de la Barre de Danne domicilié(e) 10 Avenue du Pilat,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTARD est expirée depuis le 7 novembre 2017.

Marie-Noëlle Bernard de la Barre de Danne a également déposé les autres marques suivantes : LE ZAZIEU D'ARVERNE


Marie-Noëlle Bernard de la Barre de Danne - 10 Avenue du Pilat,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France


Marie-Noëlle Bernard de la Barre de Danne - 10 Avenue du Pilat,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.