ARBRE ET CONTROLE Cabinet d'Expertise Arboricole Expertises Phytosanitaire-Sécuritaire-Judiciaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARBRE ET CONTROLE Cabinet d'Expertise Arboricole Expertises Phytosanitaire-Sécuritaire-Judiciaire
Mme. Marie-Noëlle BAILLY
Numéro de dépôt :
3911566
Date de dépôt :
08/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/04/2022
Présentation de la marque ARBRE ET CONTROLE Cabinet d'Expertise Arboricole Expertises Phytosanitaire-Sécuritaire-Judiciaire
Déposée le 8 avril 2012 par madame Marie-Noëlle BAILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARBRE ET CONTROLE Cabinet d'Expertise Arboricole Expertises Phytosanitaire-Sécuritaire-Judiciaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est madame Marie-Noëlle BAILLY domicilié(e) 136 rue du Bourg - 40170 - UZA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Noëlle BAILLY domicilié(e) 136 rue du Bourg - 40170 - UZA - France.
La marque ARBRE ET CONTROLE Cabinet d'Expertise Arboricole Expertises Phytosanitaire-Sécuritaire-Judiciaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBRE ET CONTROLE Cabinet d'Expertise Arboricole Expertises Phytosanitaire-Sécuritaire-Judiciaire est expirée depuis le 8 avril 2022.
Mme. Marie-Noëlle BAILLY - 136 rue du Bourg - 40170 - UZA - France
Mme. Marie-Noëlle BAILLY - 136 rue du Bourg - 40170 - UZA - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 17 décembre 2012 - Changement d'adresse n°590915 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Inscription le 19 septembre 2013 - Changement d'adresse n°609259 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires.
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