Marque expirée - Marque en non vigueur

MORGAN ' IT
Marie-Noël CONVERT

Numéro de dépôt :
3692124
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/11/2019
MORGAN \' IT de Marie-Noël CONVERT

Présentation de la marque MORGAN ' IT

Déposée le 19 novembre 2009 par Marie-Noël CONVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MORGAN ' IT »

Le déposant est Marie-Noël CONVERT domicilié(e) Immeuble d'affaires Eole 44 Square de la Mettrie - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Noël CONVERT domicilié(e) Immeuble d'affaires Eole 44 Square de la Mettrie - 35700 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGAN ' IT est expirée depuis le 19 novembre 2019.

Marie-Noël CONVERT a également déposé les autres marques suivantes : Nutrivalley , Eaumer , C2 Innovativ , TIC ' Terre , Morgan' Santé , APPUIS – APPel d'Urgence International Scientifique , Foot Valley – Football Valley


Marie-Noël CONVERT - Immeuble d'affaires Eole 44 Square de la Mettrie - 35700 - RENNES - France


Marie-Noël CONVERT - Immeuble d'affaires Eole 44 Square de la Mettrie - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 25 mai 2010 - Concession de licence n°524256 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529106 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous lesdits services ou produits concernant des activités fournies par télécommunications.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.