Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par madame Marie MUTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « XSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est madame Marie MUTZ domicilié(e) 77 rue Principale - 68130 - OBERMORSCHWILLER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, BP3127 - 68063 - Mulhouse cedex - France.
La marque XSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XSENS arrivera à expiration en date du 3 août 2026.
Marie MUTZ a également déposé les autres marques suivantes : VALUENCE , SENS GROUP
Mme. Marie MUTZ - 77 rue Principale - 68130 - OBERMORSCHWILLER - France
M. Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad, BP3127 - 68063 - Mulhouse cedex - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
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