Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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Mme. MARIE MORIS

Numéro de dépôt :
4003986
Date de dépôt :
11/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2023
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Présentation de la marque e-cigarette-shop.fr,e-cigaretteshop.fr,ecigaretteshop.fr

Déposée par voie électronique le 11 mai 2013 par madame MARIE MORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-cigarette-shop.fr,e-cigaretteshop.fr,ecigaretteshop.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est madame MARIE MORIS domicilié(e) 254 RUE DE MONTRENARD - 77120 - MOUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE MORIS domicilié(e) 254 RUE DE MONTRENARD - 77120 - MOUROUX - France.

La marque e-cigarette-shop.fr,e-cigaretteshop.fr,ecigaretteshop.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-cigarette-shop.fr,e-cigaretteshop.fr,ecigaretteshop.fr est expirée depuis le 11 mai 2023.


Mme. MARIE MORIS - 254 RUE DE MONTRENARD - 77120 - MOUROUX - France


Mme. MARIE MORIS - 254 RUE DE MONTRENARD - 77120 - MOUROUX - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Fourniture d'accès à des bases de données.