Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND-SEGONNE
Madame Marie-Monique VERGES

Numéro de dépôt :
1373770
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2006

Présentation de la marque CHATEAU GRAND-SEGONNE

Déposée le 6 octobre 1986 par madame Marie-Monique VERGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRAND-SEGONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marie-Monique VERGES domicilié(e) TAYAC, 33460 SOUSSANS (dossier no 2076516) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Monique VERGES domicilié(e) (dossier no 2076516) - France.

La marque CHATEAU GRAND-SEGONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GRAND-SEGONNE est expirée depuis le 6 octobre 2006.


Madame Marie-Monique VERGES - TAYAC, 33460 SOUSSANS (dossier no 2076516) - France


Madame Marie-Monique VERGES - (dossier no 2076516) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1996 n°2076516 - Publication au BOPI 1996-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GRAND SEGONNE