Présentation de la marque CENTRE EUROPEEN DU PATCHWORK C.E.P.
Déposée le 4 octobre 2002 par Marie-Martine GODARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « CENTRE EUROPEEN DU PATCHWORK C.E.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est Marie-Martine GODARD domicilié(e) 3 passage des Glaisins,74000 ANNECY - 74000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Martine GODARD domicilié(e) 3 passage des Glaisins,74000 ANNECY - 74000 - France.
La marque CENTRE EUROPEEN DU PATCHWORK C.E.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE EUROPEEN DU PATCHWORK C.E.P. est expirée depuis le 4 octobre 2012.
Marie-Martine GODARD - 3 passage des Glaisins,74000 ANNECY - 74000 - France
Marie-Martine GODARD - 3 passage des Glaisins,74000 ANNECY - 74000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de toilette en matière textile ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie. Education ; formation ; divertissements ; activités culturelles. Editions de livres, de journaux, de revues ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'événements à buts culturels, artistiques, éducatifs, de loisirs ou de divertissements. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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