Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANON GABY
Mme MARIE MADELEINE FROVIN

Numéro de dépôt :
98750150
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2008

Présentation de la marque CANON GABY

Déposée le 14 septembre 1998 par madame MARIE MADELEINE FROVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANON GABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est madame MARIE MADELEINE FROVIN domicilié(e) CHATEAU LA ROCHE GABY, 33126 FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie Madeleine FROVIN - France.

La marque CANON GABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANON GABY est expirée depuis le 14 septembre 2008.


Mme MARIE MADELEINE FROVIN - CHATEAU LA ROCHE GABY, 33126 FRONSAC - France


Mme Marie Madeleine FROVIN - France


Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286650 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286651 - Publication au BOPI 1999-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de dénomination n°502253 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation " Canon Gaby ".