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Marques déposées par madame Marie-Madeleine Caillet-Desmarest
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Les Marches Franques
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Marches Franques
Madame Marie-Madeleine Caillet-Desmarest

Numéro de dépôt :
4481520
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2028
Les Marches Franques de Marie-Madeleine Caillet-Desmarest

Présentation de la marque Les Marches Franques

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par madame Marie-Madeleine Caillet-Desmarest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Marches Franques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est madame Marie-Madeleine Caillet-Desmarest domicilié(e) 1 bis rue de la croutelle - 02200 - ACY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caillet-Desmarest, Madame Marie-Madeleine Caillet-Desmarest domicilié(e) 1 bis rue de la croutelle - 02200 - ACY - France.

La marque Les Marches Franques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Marches Franques arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.

Marie-Madeleine Caillet-Desmarest a également déposé les autres marques suivantes : Les Vins d ICY


Madame Marie-Madeleine Caillet-Desmarest - 1 bis rue de la croutelle - 02200 - ACY - France


Caillet-Desmarest, Madame Marie-Madeleine Caillet-Desmarest - 1 bis rue de la croutelle - 02200 - ACY - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Vinaigre ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.