Déposée le 13 octobre 1987 par Marie Madeleine BOUCRAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KAPPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Marie Madeleine BOUCRAUT, domicilié(e) 20 rue Danielle Casanova, 94490 ORMESSON SUR MARNE (dossier no 2099234) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie Madeleine BOUCRAUT domicilié(e) (dossier no 2099234) - France.
La marque KAPPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAPPA est expirée depuis le 13 octobre 2007.
Marie Madeleine BOUCRAUT a également déposé les autres marques suivantes : PORCELAINES D'ENFER
Marie Madeleine BOUCRAUT - 20 rue Danielle Casanova, 94490 ORMESSON SUR MARNE (dossier no 2099234) - France
Marie Madeleine BOUCRAUT - (dossier no 2099234) - France
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1997 n°2099234 - Publication au BOPI 1997-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Objets décoratifs en céramique, bois, matière plastique, métal non précieux, caoutchouc, textile, à savoir, plateau en métal, manches de couverts, cadres en céramique pour miroirs, anse pour théières, vases, linge de table
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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