CAPSTANT Votre patrimoine, une équipe, un cap N
Présentation de la marque CAPSTANT Votre patrimoine, une équipe, un cap N
Déposée par voie électronique le 22 août 2019 par madame Marie-Lys DURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSTANT Votre patrimoine, une équipe, un cap N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPSTANT Votre patrimoine, une équipe, un cap N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSTANT Votre patrimoine, une équipe, un cap N arrivera à expiration en date du 22 août 2029.
Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Inscription le 23 octobre 2019 - Retrait partiel n°771031 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52