Mme. Marie Louise PASCAL M. Henri Michel DAU M. HERVE PERCHET M. Cédric AVENA
Numéro de dépôt :
4269583
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
Présentation de la marque LIB DIFFUSION
Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par madame Marie Louise PASCAL, monsieur Henri Michel DAU, monsieur HERVE PERCHET, monsieur Cédric AVENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LIB DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Les déposants sont madame Marie Louise PASCAL domicilié(e) 3 Impasse Bonnase - 13012 - MARSEILLE - France, monsieur Henri Michel DAU domicilié(e) 1026 chemin de Saint Claude - 06600 - ANTIBES - France, monsieur HERVE PERCHET domicilié(e) 25 RUE BAPTISTIN APREA - 13620 - CARRY-LE-ROUET - France, monsieur Cédric AVENA domicilié(e) 121 chemin du bassin - 13400 - AUBAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric AVENA domicilié(e) 121 chemin du bassin - 13400 - AUBAGNE - France.
La marque LIB DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269583.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Marie Louise PASCAL - 3 Impasse Bonnase - 13012 - MARSEILLE - France
M. Henri Michel DAU - 1026 chemin de Saint Claude - 06600 - ANTIBES - France
M. HERVE PERCHET - 25 RUE BAPTISTIN APREA - 13620 - CARRY-LE-ROUET - France
M. Cédric AVENA - 121 chemin du bassin - 13400 - AUBAGNE - France
M. Cédric AVENA - 121 chemin du bassin - 13400 - AUBAGNE - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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