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Marques déposées par MARIE-LOUISE MIRABEL EPOUSE GMAZEL
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LA QUADRI-SELECTIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA QUADRI-SELECTIVE
MARIE-LOUISE MIRABEL EPOUSE GMAZEL

Numéro de dépôt :
3689406
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
LA QUADRI-SELECTIVE de MARIE-LOUISE MIRABEL EPOUSE GMAZEL

Présentation de la marque LA QUADRI-SELECTIVE

Déposée le 6 novembre 2009 par MARIE-LOUISE MIRABEL EPOUSE GMAZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA QUADRI-SELECTIVE »

Le déposant est MARIE-LOUISE MIRABEL EPOUSE GMAZEL domicilié(e) 16 RESIDENCE DU CLOS - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE-LOUISE MIRABEL EPOUSE GMAZEL domicilié(e) 16 RESIDENCE DU CLOS - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUADRI-SELECTIVE est expirée depuis le 6 novembre 2019.


MARIE-LOUISE MIRABEL EPOUSE GMAZEL - 16 RESIDENCE DU CLOS - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


MARIE-LOUISE MIRABEL EPOUSE GMAZEL - 16 RESIDENCE DU CLOS - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Poussettes ; Chariot de provisions ;

Poubelles ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).