Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TRANSPARENCE OU LE SILENCE
Mlle MARIE LOPEZ

Numéro de dépôt :
4188224
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2025
LA TRANSPARENCE OU LE SILENCE de MARIE LOPEZ

Présentation de la marque LA TRANSPARENCE OU LE SILENCE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2015 par mademoiselle MARIE LOPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRANSPARENCE OU LE SILENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est mademoiselle MARIE LOPEZ domicilié(e) 15 avenue Felix FAURE - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPSILON AVOCATS, Mme. Laurie Balsan-Blondeau domicilié(e) 68 Cours LAFAYETTE - 69003 - LYON - France.

La marque LA TRANSPARENCE OU LE SILENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRANSPARENCE OU LE SILENCE arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.


Mlle MARIE LOPEZ - 15 avenue Felix FAURE - 69007 - LYON - France


EPSILON AVOCATS, Mme. Laurie Balsan-Blondeau - 68 Cours LAFAYETTE - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 23 décembre 2015 - Concession de licence n°659890 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques ; livres électroniques et numériques téléchargeables ; manuels électroniques et numériques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papèterie ; fournitures scolaires ; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums : cartes ; livres ; journaux ; magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la confection de vêtements et la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; écussons (cachets en papier) ; autocollants ; cartes postales ; chromolithographies ; décalcomanies, tatouages éphémères sur supports papier ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseaux de fibres optiques, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de communication interactive ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet ; services de transmission de publications numériques ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ;

Services de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de vidéos, d'images et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables et non téléchargeables ; publication sous toutes les formes y compris électroniques et numériques notamment de texte, d'illustration, de livres, de revue, de journaux, de périodiques, de magazines, de vidéos, d'images ; organisation et animation de concours à buts culturel, éducatif ou de divertissement ; organisation et animation de manifestations professionnelles ou non à buts culturel, éducatif ou de divertissement, organisation et conduite d'ateliers de formation ; production, montage de programmes en tout genre et notamment de programmes audiovisuels et multimédias ; production, montage et location de films, de vidéos et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; micro-édition ; services de reporters, reportages photographiques ; services de jeux proposé en ligne à partir d'un réseau informatique.