Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Marie-line UGAL
/
logo FRANCE PUR LITERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

logo FRANCE PUR LITERIE
Madame Marie-line UGAL

Numéro de dépôt :
4379791
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
logo FRANCE PUR LITERIE de Marie-line UGAL

Présentation de la marque logo FRANCE PUR LITERIE

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par madame Marie-line UGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « logo FRANCE PUR LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est madame Marie-line UGAL domicilié(e) 77 rue des Lacs - 31150 - LESPINASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-lyne UGAL domicilié(e) 77 rue des Lacs - 31150 - LESPINASSE - France.

La marque logo FRANCE PUR LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque logo FRANCE PUR LITERIE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.


Madame Marie-line UGAL - 77 rue des Lacs - 31150 - LESPINASSE - France


Madame Marie-lyne UGAL - 77 rue des Lacs - 31150 - LESPINASSE - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Literie, matelas, coussins (à l’exception du linge de lit); tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.