Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Singularité Humaine (au coeur de l'Entreprise)
Mme. Marie-Line Dubuis

Numéro de dépôt :
4309031
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
la Singularité Humaine (au coeur de l\'Entreprise) de Marie-Line Dubuis

Présentation de la marque la Singularité Humaine (au coeur de l'Entreprise)

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par madame Marie-Line Dubuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Singularité Humaine (au coeur de l'Entreprise) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est madame Marie-Line Dubuis domicilié(e) 31 rue de la Rossignoliere - 35590 - L'Hermitage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Line Dubuis domicilié(e) 31 rue de la Rossignoliere - 35590 - L'HERMITAGE - France.

La marque la Singularité Humaine (au coeur de l'Entreprise) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Singularité Humaine (au coeur de l'Entreprise) arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.


Mme. Marie-Line Dubuis - 31 rue de la Rossignoliere - 35590 - L'Hermitage - France


Mme. Marie-Line Dubuis - 31 rue de la Rossignoliere - 35590 - L'HERMITAGE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Services juridiques ; médiation .