Marque expirée - Marque en non vigueur

la fourchette à droite
marie-line delville

Numéro de dépôt :
3449545
Date de dépôt :
07/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2016
la fourchette à droite de marie-line delville

Présentation de la marque la fourchette à droite

Déposée le 7 septembre 2006 par marie-line delville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la fourchette à droite »

Le déposant est marie-line delville domicilié(e) 11 place saint maurice,46000 CAHORS - 46000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marie-line delville domicilié(e) 11 place saint maurice,46000 CAHORS - 46000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la fourchette à droite est expirée depuis le 7 septembre 2016.


marie-line delville - 11 place saint maurice,46000 CAHORS - 46000 - France


marie-line delville - 11 place saint maurice,46000 CAHORS - 46000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.