Marque expirée - Marque en non vigueur
Eglantine-Soleil
Numéro de dépôt :
3528107
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/10/2017
Présentation de la marque Eglantine-Soleil
Déposée le 2 octobre 2007 par MARIE-LAURE HAMON et JEAN-FRANCOIS DEVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Eglantine-Soleil »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eglantine-Soleil est expirée depuis le 2 octobre 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45