Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCALIFORNIE
Mlle Marie-Laure Gourgues

Numéro de dépôt :
3983056
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
BISCALIFORNIE de Marie-Laure Gourgues

Présentation de la marque BISCALIFORNIE

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par mademoiselle Marie-Laure Gourgues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCALIFORNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle Marie-Laure Gourgues domicilié(e) 32 Avenue Arnold Delvaux - 1180 - BRUXELLES UCCLE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marie-Laure Gourgues domicilié(e) 32 Avenue Arnold Delvaux - 1180 - BRUXELLES UCCLE - Belgique.

La marque BISCALIFORNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCALIFORNIE est expirée depuis le 15 février 2023.


Mlle Marie-Laure Gourgues - 32 Avenue Arnold Delvaux - 1180 - BRUXELLES UCCLE - Belgique


Mlle Marie-Laure Gourgues - 32 Avenue Arnold Delvaux - 1180 - BRUXELLES UCCLE - Belgique


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.