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Marques déposées par madame Marie-Laure Develter
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By Aelys D'Occitanie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Aelys D'Occitanie
Madame Marie-Laure Develter

Numéro de dépôt :
4555180
Date de dépôt :
28/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2029
By Aelys D\'Occitanie de Marie-Laure Develter

Présentation de la marque By Aelys D'Occitanie

Déposée par voie électronique le 28 mai 2019 par madame Marie-Laure Develter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Aelys D'Occitanie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est madame Marie-Laure Develter domicilié(e) 455 Rue marcel Guerret - 82000 - Montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Laure DEVELTER domicilié(e) 455 Rue marcel Guerret - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque By Aelys D'Occitanie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Aelys D'Occitanie arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.


Madame Marie-Laure Develter - 455 Rue marcel Guerret - 82000 - Montauban - France


Madame Marie-Laure DEVELTER - 455 Rue marcel Guerret - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Peintures ; vernis ; laques ; enduits (peintures) ;

Préparations pour dégraisser ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.