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Marques déposées par madame MARIE L. CHARBINAT
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LE BOIS DE NANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOIS DE NANCE
Mme. MARIE L. CHARBINAT

Numéro de dépôt :
4068258
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2024
LE BOIS DE NANCE de MARIE L. CHARBINAT

Présentation de la marque LE BOIS DE NANCE

Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par madame MARIE L. CHARBINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BOIS DE NANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est madame MARIE L. CHARBINAT domicilié(e) ALLEE B, 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE L. CHARBINAT domicilié(e) ALLEE B, 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France.

La marque LE BOIS DE NANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOIS DE NANCE est expirée depuis le 12 février 2024.


Mme. MARIE L. CHARBINAT - ALLEE B, 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France


Mme. MARIE L. CHARBINAT - ALLEE B, 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.