Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sigale Et Toune
Mme. Marie JOURDA

Numéro de dépôt :
4070940
Date de dépôt :
23/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2024
Sigale Et Toune de Marie JOURDA

Présentation de la marque Sigale Et Toune

Déposée par voie électronique le 23 février 2014 par madame Marie JOURDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sigale Et Toune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est madame Marie JOURDA domicilié(e) 9 Rue du Président Kennedy - 42240 - Unieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie JOURDA domicilié(e) 9 Rue du Président Kennedy - 42240 - Unieux - France.

La marque Sigale Et Toune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sigale Et Toune est expirée depuis le 23 février 2024.

Marie JOURDA a également déposé les autres marques suivantes : Sigale Et Toune


Mme. Marie JOURDA - 9 Rue du Président Kennedy - 42240 - Unieux - France


Mme. Marie JOURDA - 9 Rue du Président Kennedy - 42240 - Unieux - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit.