ATELIER VALMY Atelier agréé Monuments Historiques
Présentation de la marque ATELIER VALMY Atelier agréé Monuments Historiques
Déposée le 8 mars 1999 par Marie Joseph Perrot CHAVEYRIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « ATELIER VALMY Atelier agréé Monuments Historiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATELIER VALMY Atelier agréé Monuments Historiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780582.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER VALMY Atelier agréé Monuments Historiques est expirée depuis le 8 mars 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17