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Marques déposées par madame MARIE JOSEE DROUIN
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DOLCE SETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLCE SETA
Mme. MARIE JOSEE DROUIN

Numéro de dépôt :
3915066
Date de dépôt :
22/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/04/2022
DOLCE SETA de MARIE JOSEE DROUIN

Présentation de la marque DOLCE SETA

Déposée le 22 avril 2012 par madame MARIE JOSEE DROUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOLCE SETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est madame MARIE JOSEE DROUIN domicilié(e) CHEMIN DES RABASSIERS - 13810 - EYGALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE JOSEE DROUIN domicilié(e) CHEMIN DES RABASSIERS - 13810 - EYGALIERES - France.

La marque DOLCE SETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLCE SETA est expirée depuis le 22 avril 2022.


Mme. MARIE JOSEE DROUIN - CHEMIN DES RABASSIERS - 13810 - EYGALIERES - France


Mme. MARIE JOSEE DROUIN - CHEMIN DES RABASSIERS - 13810 - EYGALIERES - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements.