Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Coop & Bât - Construction - Rénovation - Coopérative d'activités et d'emploi
Marie-Josée Daubigeon, Agissant pour le compte de la société "coop & bât" en cours de formation
Grégoric Faucon, Agissant pour le compte de la société "coop & bât" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3802573
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Coop & Bât - Construction - Rénovation - Coopérative d\'activités et d\'emploi de Marie-Josée Daubigeon

Présentation de la marque Coop & Bât - Construction - Rénovation - Coopérative d'activités et d'emploi

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par Marie-Josée Daubigeon et Grégoric Faucon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coop & Bât - Construction - Rénovation - Coopérative d'activités et d'emploi »

Les déposants sont Marie-Josée Daubigeon, Agissant pour le compte de la société "coop & bât" en cours de formation domicilié(e) 1 avenue de la Libération - 33310 - Lormont - France et Grégoric Faucon, Agissant pour le compte de la société "coop & bât" en cours de formation domicilié(e) 1 avenue de la Libération - 33310 - Lormont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Josée Daubigeon domicilié(e) 1 avenue de la Libération - 33310 - Lormont - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42


Marie-Josée Daubigeon, Agissant pour le compte de la société "coop & bât" en cours de formation - 1 avenue de la Libération - 33310 - Lormont - France

Grégoric Faucon, Agissant pour le compte de la société "coop & bât" en cours de formation - 1 avenue de la Libération - 33310 - Lormont - France


Marie-Josée Daubigeon - 1 avenue de la Libération - 33310 - Lormont - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564787 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.