Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ESTIRAC
Madame Marie-José, Nicole, Gilberte GRIMAUD, épouse SEMBRES

Numéro de dépôt :
1423418
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1997

Présentation de la marque DOMAINE D'ESTIRAC

Déposée le 10 juin 1987 par madame Marie-José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE D'ESTIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marie-José domicilié(e) 356, Arc des Sports, 65700 MAUBOURGUET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque DOMAINE D'ESTIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ESTIRAC est expirée depuis le 10 juin 1997.

Marie-José a également déposé les autres marques suivantes : N LA NATIONALE , GUIMAUVE , " La Nationale"


Madame Marie-José, Nicole, Gilberte GRIMAUD, épouse SEMBRES - 356, Arc des Sports, 65700 MAUBOURGUET. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;foie gras, plats cuisinés;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.