Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SORCIERE
Madame Marie José GHYSELEN-PFROGNER
Monsieur Hervé GHYSELEN

Numéro de dépôt :
95601242
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque LA SORCIERE

Déposée le 4 décembre 1995 par madame Marie José GHYSELEN-PFROGNER et monsieur Hervé GHYSELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SORCIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Les déposants sont madame Marie José GHYSELEN-PFROGNER domicilié(e) 115 rue Auguste Potié, 59320 HAUBOURDIN - France et monsieur Hervé GHYSELEN domicilié(e) 115 rue Auguste Potié, 59230 HAUBOURDIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque LA SORCIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SORCIERE est expirée depuis le 4 décembre 2005.


Madame Marie José GHYSELEN-PFROGNER - 115 rue Auguste Potié, 59320 HAUBOURDIN - France

Monsieur Hervé GHYSELEN - 115 rue Auguste Potié, 59230 HAUBOURDIN - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Restauration (alimentation); hébergement temporaire