Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOULSOUKO LUEURS D EMMANUEL LE RALLYE DE L AMOUR GLOIRE ET HONNEUR A L ENFANT ROI
Mme. MARIE JEANNE URSULE SILVESTRE
LA VISITATION, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4245510
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MOULSOUKO LUEURS D EMMANUEL LE RALLYE DE L AMOUR GLOIRE ET HONNEUR A L ENFANT ROI de MARIE JEANNE URSULE SILVESTRE

Présentation de la marque MOULSOUKO LUEURS D EMMANUEL LE RALLYE DE L AMOUR GLOIRE ET HONNEUR A L ENFANT ROI

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par madame MARIE JEANNE URSULE SILVESTRE et LA VISITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOULSOUKO LUEURS D EMMANUEL LE RALLYE DE L AMOUR GLOIRE ET HONNEUR A L ENFANT ROI »

Les déposants sont madame MARIE JEANNE URSULE SILVESTRE domicilié(e) BAT/ AMOUR ET PAIX, 46 CAFE, 97122 BAIE MAHAULT, GUADELOUPE ANTILLE - France et LA VISITATION, ASSOCIATION domicilié(e) BAT/ AMOUR ET PAIX, 46 CAFE, 97122 BAIE, MAHAULT GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE JEANNE URSULE SILVESTRE domicilié(e) BAT/ AMOUR ET PAIX, 46 CAFE, 97122 BAIE MAHAULT, GUADELOUPE ANTILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41


Mme. MARIE JEANNE URSULE SILVESTRE - BAT/ AMOUR ET PAIX, 46 CAFE, 97122 BAIE MAHAULT, GUADELOUPE ANTILLE - France

LA VISITATION, ASSOCIATION - BAT/ AMOUR ET PAIX, 46 CAFE, 97122 BAIE, MAHAULT GUADELOUPE - France


Mme. MARIE JEANNE URSULE SILVESTRE - BAT/ AMOUR ET PAIX, 46 CAFE, 97122 BAIE MAHAULT, GUADELOUPE ANTILLE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695035 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;

Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques .