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Marques déposées par monsieur Marie (Jean-Pierre
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L ARTISANE PUR PORC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L ARTISANE PUR PORC
M. Marie (Jean-Pierre)

Numéro de dépôt :
932955
Date de dépôt :
16/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L ARTISANE PUR PORC

Déposée le 16 septembre 1975 par monsieur Marie (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ARTISANE PUR PORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marie (Jean-Pierre domicilié(e) 9, allée des Bois de Livry, Clichy-sous-Bois (Seine-Saint- Denis). - France.

La marque L ARTISANE PUR PORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L ARTISANE PUR PORC est expirée depuis le 16 septembre 1985.

Marie (Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Château Guittot-Fellonneau


M. Marie (Jean-Pierre) - 9, allée des Bois de Livry, Clichy-sous-Bois (Seine-Saint- Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479

Inscription - Transmission de propriété n°40418 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40418 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs et autres produits laitiers;huiles, graisses comestibles, conserves, pickles.