Déposée le 14 avril 2013 par monsieur MARIE JEAN-FABIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « STOP BRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est monsieur MARIE JEAN-FABIEN domicilié(e) 9 B rue huguenotte, APT 102 - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARIE JEAN-FABIEN domicilié(e) 9 B rue huguenotte, APT 102 - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque STOP BRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP BRUIT est expirée depuis le 14 avril 2023.
MARIE JEAN-FABIEN a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR QUIZ
M. MARIE JEAN-FABIEN - 9 B rue huguenotte, APT 102 - 17000 - LA ROCHELLE - France
M. MARIE JEAN-FABIEN - 9 B rue huguenotte, APT 102 - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage / bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, clichés à adresses / timbres à adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, papier d'argent, papier d'armoire parfumé ou non, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie], bandes gommées [papeterie], billets [tickets] / tickets [billets], blocs à dessin, blocs [papeterie], boîtes en carton ou en papier, brochures, articles de bureau à l'exception des meubles, cache-pot en papier, timbres à cacheter, cahiers, calendriers, papier calque, toile à calquer, calques, caractères [chiffres et lettres] / lettres [caractères d'imprimerie] / caractères typographiques, dessous de carafes en papier, papier carbone, carnets, carrelets [règles], cartes, cartes de voeux musicales, cartes à échanger autres que pour jeux, carton, tubes en carton, cartonnages, catalogues, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, dessous de chopes à bière, chromolithographies, circulaires, classeurs [articles de bureau], coffrets pour la papeterie [articles de bureau], appareils pour le collage des photographies, colles pour la papeterie ou le ménage, cornets de papier, décalcomanies, déchiqueteurs de papier [articles de bureau], fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, diagrammes, chemises pour documents, dossiers [papeterie], drapeaux en papier / fanions en papier, nécessaires pour écrire [écritoires], fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire, instruments d'écriture, écussons [cachets en papier], produits pour effacer, papier d'emballage, matériaux d'emballage en fécule ou amidon, emballages en carton ou en papier pour bouteilles / emballages pour bouteilles en carton ou en papier, emporte-pièce [articles de bureau], tampons encreurs / tampons pour cachets, rubans encreurs, enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], machines de bureau à fermer les enveloppes, enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, faire-part [papeterie], feuilles [papeterie], fiches [papeterie], flyers / tracts, formulaires / formules, gabarits [papeterie], cartes géographiques, globes terrestres, toiles gommées pour la papeterie, gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage, représentations graphiques, horaires imprimés, ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, images, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, machines à imprimer des adresses, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie, produits de l'imprimerie / impressions / imprimés, matériel d'instruction à l'exception des appareils / matériel d'enseignement à l'exception des appareils, journaux, papier à lettres, lithographies, livres, livrets, papier lumineux, papier mâché, manifolds, manuels, marqueurs [articles de papeterie], nécessaires pour écrire ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires ; consultation professionnelle d'affaires, informations d'affaires, affichage, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, audits d'entreprises [analyses commerciales], présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, transcription de communications, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services de dactylographie, démonstration de produits, location de distributeurs automatiques, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion [distribution] d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, production de films publicitaires, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gérance administrative d'hôtels, agences d'informations commerciales, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, étude de marché, recherche de marché, marketing / mercatique, mise en pages à buts publicitaires, sondage d'opinion, services de photocopie, courrier publicitaire, location de matériel publicitaire, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques, publicité radiophonique, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, services de revues de presse, services de secrétariat, services de télémarketing, services de sous-traitance [assistance commerciale], établissement de statistiques, services de sténographie, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires, traitement de texte, décoration de vitrines ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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