Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ERE DU VERSEAU
Numéro de dépôt :
1707760
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2001
Présentation de la marque L'ERE DU VERSEAU
Déposée le 20 novembre 1991 par Marie.Jane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ERE DU VERSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ERE DU VERSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ERE DU VERSEAU est expirée depuis le 20 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17