Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURRIEU
Numéro de dépôt :
1738897
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
29/05/1999
Présentation de la marque COURRIEU
Déposée le 29 mai 1989 par madame Marie Hélène COURRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « COURRIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURRIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURRIEU est expirée depuis le 29 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07