Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bouilles de pomme
Mme. Marie-Hélène CHAPDELAINE

Numéro de dépôt :
4323157
Date de dépôt :
18/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2026
Bouilles de pomme de Marie-Hélène CHAPDELAINE

Présentation de la marque Bouilles de pomme

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2016 par madame Marie-Hélène CHAPDELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bouilles de pomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est madame Marie-Hélène CHAPDELAINE domicilié(e) 16 Rue des Garennes - 91340 - Ollainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marie-hélène Chapdelaine domicilié(e) 16 RUE des Garennes - 91340 - OLLAINVILLE - France.

La marque Bouilles de pomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouilles de pomme arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.


Mme. Marie-Hélène CHAPDELAINE - 16 Rue des Garennes - 91340 - Ollainville - France


Mme. marie-hélène Chapdelaine - 16 RUE des Garennes - 91340 - OLLAINVILLE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.