CIMETIÈRE VERT
Présentation de la marque CIMETIÈRE VERT
Déposée le 2 septembre 2011 par Marie-Hélène Bessuges-Meusy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIMETIÈRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CIMETIÈRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847106.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIMETIÈRE VERT est expirée depuis le 2 septembre 2021.
Republication pour erratum - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Errata de la publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51